Réunion du conseil provincial

From 12/16/2005 10:00 AM to 12/16/2005 12:00 PM

CONSEIL PROVINCIAL DE NAMUR

Réunion du vendredi 16 décembre 2005, à 10 heures au Palais provincial.

ORDRE DU JOUR

1)   Ouverture de la séance.

2)   Appel nominal des Conseillers.

3)   Communication du Président (s’il y a lieu).

4)   Dépôt du procès-verbal de la réunion du 9 décembre 2005.

5)   Question posée à la Députation permanente (s’il y a lieu).

6)   Lecture des rapports des commissions – Discussion et vote des résolutions.

1ère Commission : n° 160/05

2ème Commission : n° 153/05, 154/05, 155/05, 161/05

3ème Commission : n° 140/05, 141/05

4ème Commission : n° 152/05, 156/05, 162/05

5ème Commission : n° 50/05 (Huis clos), 149/05, 157/05

6ème Commission : n° 158/05, 159/05

7) Projet de budget pour 2006 ( affaire n° 140/05) :

a) Lecture des articles ;

b) Discussion des articles réservés ;

c) Interventions des différentes commissions sur le budget ;

d) Discussion générale sur le budget (intervention éventuelle des chefs de groupes) ;

e) Lecture du rapport de la 3ème Commission sur le budget ;

f) Discussion et vote par appel nominal.

8)   Emprunts destinés à financer les dépenses extraordinaires prévues au budget provincial 2006. Dérogation à l'A.R. du 02/06/1999 en matière d'amortissement d'un subside exceptionnel. (affaire n° 141/05).

9)   HUIS CLOS : Affaire 50/05 : Nomination à titre définitif du Directeur du Service d’Encadrement du Conseil provincial

10)   Clôture de la séance.

Liste des affaires portées à l’ordre du jour

Vendredi 16 décembre 2005, à 10 heures.

1ère Commission :
Affaire 160/05 : SCRL « La Terrienne du Crédit Social » - Remplacement d’un administrateur

2ème Commission :
Affaire 153/05 : Société Intercommunale Bureau Economique de la Province de Namur. Assemblée générale ordinaire du 20 décembre 2005 – Ordre du jour – Approbations.
Affaire 154/05 : B.E.P. – Expansion Economique – Assemblée générale ordinaire du 20 décembre 2005 – Ordre du jour – Approbations.
Affaire 155/05 : B.E.P. – Environnement – Assemblée générale extraordinaire du 20 décembre 2005 – Ordre du jour – Approbations.
Affaire 161/05 : BEP Environnement – Souscription complémentaire à titre d’adaptation de la participation de la Province dans le capital de l’Intercommunale.

3ème Commission :
Affaire 140/05 : Projet de budget pour 2006
Affaire 141/05Emprunts destinés à financer les dépenses extraordinaires prévues au budget provincial 2006. Dérogation à l'A.R. du 02/06/1999 en matière d'amortissement d'un subside exceptionnel

4ème Commission :
Affaire 152/05 : INASEP - Assemblée générale ordinaire du 21 décembre 2005 – Ordre du jour – Approbations.
Affaire 156/05 : Budget de la Régie provinciale « Château de Namur » pour l’exercice 2006 – Approbation.
Affaire 162/05 : : Travaux d’aménagements du Château de Namur et ratification des travaux supplémentaires et approbation du décompte final.

5ème Commission :
Affaire 50/05 : Nomination à titre définitif du Directeur du Service d’Encadrement du Conseil provincial (huis clos).
Affaire 149/05 : Service Assurances et Patrimoine – Assurance Soins de santé – Désignation d’un Receveur spécial à partir du 01.01.2006.
Affaire 157/05 : Gestion des incivilités par les communes – sanctions administratives – Désignation d’un agent sanctionnateur provincial et approbation du projet de convention à soumettre en ce sens aux communes..

6ème Commission :
Affaire 158/05 : Centre Culturel Régional de l’Arrondissement de Namur (C.C.R.N.) – Désignation de deux représentants provinciaux au sein du Conseil d’administration.
Affaire 159/05 : Remplacement de Monsieur Robert JOLY à l’Assemblée générale et au Conseil d’administration des Centres culturels locaux de Floreffe et de Fosses-la-Ville.