Réunion du conseil provincial

1)    Ouverture de la séance par Monsieur le Président.

2)    Appel nominal des Conseillers.

3)    Communication du Président (s’il y a lieu).

4)    Dépôt du procès-verbal de la réunion du 20 octobre 2006.

5)    Question posée à la Députation permanente (s’il y a lieu).

6)    Arrêt de la composition des Commissions ordinaires du Conseil provincial.

7)    Lecture des dossiers soumis au Conseil et envoi en Commission.

8)    Suspension de la séance et réunion des Commissions ordinaires concernées.

9)    Reprise de la séance et lecture des rapports des commissions – Discussion et vote des résolutions.






10)    Clôture de la séance par Monsieur le Président.





1ère Commission :

Affaire n° 102/06 : Intercommunale des Modes d'Accueil pour Jeunes Enfants – I.M.A.J.E. – Assemblée Générale du 28 novembre 2006 – Ordre du jour – Approbation
Affaire n° 103/06 : Intercommunale des Modes d'Accueil pour Jeunes Enfants – I.M.A.J.E. – Désignation des représentants provinciaux à l'Assemblée Générale et au Conseil d'Administration.

2ème Commission :

Affaire n° 87/06 : Route provinciale 98 – Mettet-Circuit – Refection de la BK 23,01 à la BK 23,75 dont l'estimation s'élève au montant de 568.255, 93 € TVAC – Approbation – Ratification.
Affaire n° 91/06 : INATEL : Assemblée générale du 29 novembre 2006 – Ordre du jour – Approbation. Désignation des délégués provinciaux à l'Assemblée générale.
Affaire n° 92/06 : INATEL : Assemblée générale du 29 novembre 2006 - Désignation de nouveaux administrateurs aux postes devenus vacants.
Affaire n° 93/06 : INASEP – Assemblée générale statutaire du 29 novembre 2006 – Ordre du jour – Approbation – Désignation des délégués provinciaux à l'Assemblée Générale.
Affaire n°94/06 : INASEP : Assemblée générale du 29 novembre 2006 - Désignation de nouveaux administrateurs et commissaires aux postes devenus vacants.
Affaire n°98/06 : asbl "Agrobiopôle wallon" – Renouvellement du Conseil d'Administration – Désignation des représentants provinciaux.
Affaire n°104/06 : Loi provinciale  - Article L2222-2 – Choix du mode de passation des marchés publics de fournitures et de service – Délégation au Collège provincial.

3ème Commission :

Affaire n° 100/06 : Nomination à titre définitif du directeur du service des musées de la Province de Namur.
Affaire n° 105/06 : Service Provincial de la Culture - TAPS  - Accueil de formateurs étrangers – Indemnité de nourriture

5ème Commission :

Affaire n° 106/06 : DPC – Restaurant de l'Esplanade – résiliation de la concession octroyée à la SPRL "Un point c'est tout " – Approbation du nouveau projet de contrat de la concession du restaurant – Désignation de la SPRL Taverne Ardennaise en qualité de nouveau concessionnaire.

6ème Commission :

Affaire n° 90/06 : Institut provincial d'Hygiène Sociale : Désignation d'un Receveur spécial à partir du 13.06.2006.
Affaire n° 95/06 : Société Intercommunale Bureau Economique de la Province de Namur – Assemblée Générale Extraordinaire du 28 novembre 2006 – Ordre du jour – Approbation – Désignation des délégués provinciaux à l'Assemblée Générale.
Affaire n° 96/06 : Société Intercommunale BEP Environnement – Assemblée Générale Extraordinaire du 28 novembre 2006 – Ordre du jour – Approbation – Désignation des délégués provinciaux à l'Assemblée Générale.
Affaire n° 97/06 : Société Intercommunale BEP Expansion Economique – Assemblée Générale Extraordinaire du 28 novembre 2006 – Ordre du jour – Approbation – Désignation des délégués provinciaux à l'Assemblée Générale.
Affaire n° 101/06 : Budget relatif à l'exercice 2007 – vote de quatre douzièmes provisoires