CONSEIL PROVINCIAL DE NAMUR
Réunion du vendredi 26 juin 2009 à 10 heures au Palais provincial.
ORDRE DU JOUR
1) Ouverture de la séance par Monsieur le Président.
2) Appel nominal des Conseillers.
3) Dépôt du procès-verbal de la réunion du 19 juin 2009.
4) Installation d’une Conseillère provinciale effective en remplacement de Monsieur Gilles MOUYARD, démissionnaire. (Article 36 – Loi électorale provinciale)
Suspension de la séance pour permettre à la Commission de validation de se réunir.
5) Avenant au pacte de majorité et prestation de serment d'un Député provincial en remplacement de Monsieur Gilles MOUYARD, démissionnaire.
6) Communication du Président.
7) Question posée au Collège provincial (s’il y a lieu).
8) Lecture des rapports des commissions – Discussion et vote des résolutions.
1re Commission : n° 84/09
3e Commission : n° 40/09 (Huis clos)
4e Commission : n° 76/09
6e Commission : n° 62/09, 63/09, 64/09, 82/09, 83/09
9) Clôture de la séance par Monsieur le Président
CONSEIL PROVINCIAL DE NAMUR
Liste des affaires portées à l’ordre du jour
Réunion du vendredi 26 juin 2009 à 10 heures au Palais provincial.
1re Commission :
Affaire n° 84/09 : Association Intercommunale de Santé de la Basse-Sambre (AISBS) – Emprunts d'investissements 2009 – Octroi de la garantie provinciale au prorata des parts de la Province de Namur (27/45 %).
3e Commission :
Affaire n° 40/09 : Administration de la Culture, du Tourisme et des Loisirs – Vacance d'emploi de Premier Directeur – Promotion. (Huis clos).
4e Commission :
Affaire n° 76/09 : Fixation du prix de la pension dans les internats des écoles provinciales.
6e Commission :
Affaire n° 62/09 : Compte et bilan de la Régie "Château de Namur" pour l'exercice 2008 – Approbation.
Affaire n° 63/09 : Arrêts des comptes et bilan de l'exercice 2008.
Affaire n° 64/09 : Comptes 2008 – Ajustements budgétaires à l'utilisation des enveloppes budgétaires conformément à l'article 10 du 02/06/1999 du RGCP.
Affaire n° 82/09 : Premier tableau des modifications budgétaires
Affaire n° 83/09 : Premier tableau des modifications budgétaires – Autorisation d'emprunt.
