Réunion du Conseil provincial

From 02/24/2006 10:00 AM to 02/24/2006 12:00 PM

CONSEIL PROVINCIAL DE NAMUR

Réunion du vendredi 24 février 2006, à 10 heures au Palais provincial.

ORDRE DU JOUR

1) Ouverture de la séance par Monsieur le Président.

2) Appel nominal des Conseillers.

3) Communication du Président (s’il y a lieu).

4) Dépôt du procès-verbal de la réunion du 27 janvier 2006.

5) Question(s) posée(s) à la Députation permanente (si nécessaire).

6) Lecture des rapports des commissions – Discussion et vote des résolutions.

1ère Commission : n° 21/06, 22/06, 23/06, 24/06, 26/06, 27/06

2ème Commission : n°

3ème Commission : n°

4ème Commission : n° 18/06,

5ème Commission : n° 50/05 (Huis clos), 19/06, 20/06

6ème Commission : n° 25/06

7) Clôture de la séance par Monsieur le Président.

Liste des affaires portées à l’ordre du jour

Vendredi 24 février 2006, à 10 heures.

1ère Commission :
Affaire n° 21/06 : Centre Hospitalier Régional de Namur – Budget d’exploitation 2006 – Approbation.
Affaire n° 22/06 : Centre Hospitalier Régional de Namur – Budget d’investissement 2006 – Approbation.
Affaire n° 23/06 : Association de Pouvoirs Publics « Solidarité et Santé » (APP) – Modification du budget d’investissement 2005 – Approbation.
Affaire n° 24/06 : Centre Hospitalier Régional de Namur – Modification budgétaire au budget d’investissement 2005 – Approbation
Affaire n° 26/06 : Association de Pouvoirs Publics « Solidarité et Santé » (APP) – Budget d’exploitation 2006 – Approbation.
Affaire n° 27/06 : Association de Pouvoirs Publics « Solidarité et Santé » (APP) – Modification des articles 3, 8, 12 bis et 40 des statuts.

2ème Commission :
Affaire n°

3ème Commission :
Affaire n°

4ème Commission :
Affaire n° 18/06 : travaux de restauration des façades du musée des Arts anciens :
Marché 1 : mise en valeur des façades et toitures de l'avant-corps
Marché 2 : traitement et restauration des stucs

5ème Commission :
Affaire 50/05 : Nomination à titre définitif du Directeur du service d’Encadrement du Conseil provincial (Huis clos)
Affaire n° 19/06 : Personnel provincial- Pécule de vacances pour l'année 2006.
Affaire n° 20/06 : Statut organique des agents provinciaux – Annexe 10 : Code de bonne conduite des usagers des systèmes informatiques, du courrier électronique et d’Internet au sein de la Province.

6ème Commission :
Affaire n° 25/06 : Centre Culturel Régional de l’arrondissement de Namur (CCRN) – Approbation des nouveaux statuts et désignation de deux représentants de la Province de Namur au Conseil d’administration.