Réunion du Conseil provincial

CONSEIL PROVINCIAL DE NAMUR

Réunion du vendredi 17 décembre à 10 heures au Palais des Congrès

ORDRE DU JOUR


1)    Ouverture de la séance par Madame la Présidente.

2)    Appel nominal des Conseillers.

3)    Dépôt du procès-verbal de la réunion du 3 décembre 2010.

4)    Communication de la Présidente :

    Cité administrative provinciale : information sur l'état d'avancement du dossier, présentation par le Collège provincial ;

    Remplacement du Greffier provincial : information sur l'état d'avancement du dossier, présentation par le Collège provincial ;

5)    Question posée au Collège provincial (s’il y a lieu).

6)    Lecture des rapports des commissions – Discussion et vote des résolutions.

1re Commission : n°141/10, 145/10, 158/10

2e Commission : n°146/10, 147/10, 148/10, 149/10

3e Commission : n°139/10 (huis clos), 155/10

4e Commission : 156/10, 159/10 (motion)

5e Commission : n° 143/10, 151/10, 152/10, 153/10, 157/10

6e Commission : n° 150/10

7)    Clôture de la séance par Madame la Présidente


 

CONSEIL PROVINCIAL DE NAMUR

Liste des affaires portées à l’ordre du jour

Réunion du vendredi 17 décembre à 10 heures au Palais des Congrès.

1re Commission :

Affaire n° 141/10 : Intercommunale des Modes d’Accueil pour Jeunes Enfants - IMAJE. Assemblée générale statutaire du 20 décembre 2010  - Ordre du jour – Approbation.
Affaire n° 145/10 : Association Intercommunale de Santé de la Basse-Sambre (AISBS). Assemblée Générale Ordinaire du 21 décembre 2010 – Ordre du jour. Approbation.
Affaire n° 158/10 : ASBL « Soutien aux Pays de la Francophonie » - Représentation provinciale.

2e Commission :

Affaire n° 146/10 : Participation provinciale aux instances officielles des Contrats de Rivière en Province de Namur – Contrat de Rivière de la Sambre.
Affaire n° 147/10 : Participation provinciale aux instances officielles des Contrats de Rivière en Province de Namur – Contrat de Rivière de la Meuse aval.
Affaire n° 148/10 : Participation provinciale aux instances officielles des Contrats de Rivière en Province de Namur – Contrat de Rivière de l’Ourthe.
Affaire n° 149/10 : Participation provinciale aux instances officielles des Contrats de Rivière en Province de Namur – Contrat de Rivière de la Lesse.

3e Commission :

Affaire n° 139/10 : Service du Logement et de l’Habitat – Vacance de l’emploi de Directeur – Nomination.(Huis clos)
Affaire n° 155/10 : ASBL « Centre d’Action Interculturelle de la Province de Namur – C.A.I. » - Remplacement de Monsieur V. ZUINEN, démissionnaire, à l’Assemblée Générale et au Conseil d’Administration.

4e Commission :

Affaire n° 156/10 : Institut Provincial de Formation – Académie de Police – Intervention financière des zones de police lors de la participation des agents aux agents aux formations continuées.
Affaire n° 159/10 : Motion relative à la défense des intérêts francophones au sein de la Défense nationale et maintien de la base aérienne de Florennes.






5e Commission :

Affaire n° 143/10 : Service de la Culture – Section Arts Plastiques – don d’une œuvre d’art de Charles DRYBERGH.
Affaire n° 151/10 : Service de la Culture – Section Arts Plastiques – don d’œuvres de Monsieur John CLUYSENAAR.
Affaire n° 152/10 : Service de la Culture – Section Arts Plastiques – don d’œuvres de Monsieur Honoré DAUMIER.
Affaire n° 153/10 : Service de la Culture – Section Arts Plastiques – don d’une œuvre d’art de Monsieur Paul CRAPS.
Affaire n° 157/10 : Etablissement d’une convention entre la Province de Namur et l’ASBL « Festival du Rire de Rochefort », à partir du 1er janvier 2011.

6e Commission :

Affaire n° 150/10 : Intercommunales BEP, BEP- Expansion Economique, BEP- Environnement , BEP- Crématorium : Assemblées générales ordinaires du 21 décembre 2010 – Ordres du jour – Approbations.