Réunion du Conseil provincial

Veuillez trouver ci-après  l’ordre du jour de la  réunion du vendredi 15 octobre 2010 à
 10 heures, la liste des affaires qui y seront traitées ainsi qu’une copie des dossiers.

Les dossiers soumis au Conseil provincial vous sont transmis par voie postale dans leur intégralité (lettre au conseil et projet de résolution).
La documentation accessoire relative à tous les dossiers inscrits à l’ordre du jour est disponible en consultation sans déplacement auprès du Service du Greffe conformément au CDLD.
Depuis quelques mois, pour vous en faciliter la consultation, cette documentation, est publiée sur l'intranet du Conseil provincial auquel vous avez accès, grâce à l'équipement mis à votre disposition par la Province, au moyen de votre login et du mot de passe personnel.


CONSEIL PROVINCIAL DE NAMUR
Réunion du vendredi 15 octobre 2010 à 10 heures au Palais provincial.

ORDRE DU JOUR

1)    Ouverture de la séance par Madame la Présidente.

2)    Appel nominal des Conseillers.

3)    Dépôt du procès-verbal de la réunion du 24 septembre 2010.

4)    Communication de la Présidente.

5)    Question posée au Collège provincial (s’il y a lieu).

6)    Lecture des rapports des commissions – Discussion et vote des résolutions.

1e Commission : n° 115/10

2e Commission : n° 105/10

3e Commission : n° 080/10, 109/10, 110/10, 111/10, 112/10, 113/10

4e Commission : n° 096/10

6e Commission : n° 107/10, 108/10

7)    Clôture de la séance par Madame la Présidente



 
CONSEIL PROVINCIAL DE NAMUR

Liste des affaires portées à l’ordre du jour

Réunion du vendredi 15 octobre 2010 à 10 heures au Palais provincial

1e Commission :

Affaire n° 115/10 : Convention de financement des pensions à charge de la Ville de Namur, du CPAS de Namur et du CHRN.

2e Commission :

Affaire n° 105/10 : Province de Namur – Plan triennal 2011 – Approbation.

3e Commission :

Affaire n° 080/10 : Octroi d’une indemnité au fonctionnaire provincial chargé d’infliger les amendes administratives dans les communes.
Affaire n° 109/10 : Cadre global du personnel provincial – Grade d’Inspecteur général – conditions d’accès – Modifications.
Affaire n° 110/10 : Service de Prévention – Octroi d’une indemnité particulière à la personne chargée de l’exercice de la fonction de conseiller en prévention – Modalités.
Affaire n° 111/10 : Direction de la santé publique – Equipe mobile d’écoute et d’intervention en santé mentale (EMISM) – Règlement de travail – Instauration du système de « sujétion à domicile » - rémunération.
Affaire n° 112/10 : Octroi d’une allocation de fin d’année 2010 aux membres du personnel.
Affaire n° 113/10 : Personnel provincial - Octroi de chèques-repas pour l’année 2011.

4e Commission :

Affaire n° 096/10 : Enseignement supérieur – Approbation du Règlement des Etudes et des Examens  - Haute-Ecole de la Province de Namur

6e Commission :

Affaire n° 107/10 : Quatrième tableau des modifications budgétaires de l’exercice 2010.
Affaire n° 108/10 : Quatrième tableau des modifications budgétaires de l’exercice 2010 – Autorisation d’emprunt