Réunion du Conseil provincial

From 05/27/2011 10:00 AM to 05/27/2011 12:00 PM

Veuillez trouver sous ce pli l’ordre du jour de la réunion du vendredi 27 mai 2011 à
10 heures, la liste des affaires qui y seront traitées ainsi qu’une copie des dossiers.

Les dossiers soumis au Conseil provincial vous sont transmis par voie postale dans leur intégralité (lettre au conseil et projet de résolution).

La documentation accessoire relative à tous les dossiers inscrits à l’ordre du jour est disponible en consultation sans déplacement auprès du Service du Greffe conformément au CDLD.

Depuis quelques mois, pour vous en faciliter la consultation, cette documentation, est publiée sur l'intranet du Conseil provincial auquel vous avez accès, grâce à l'équipement mis à votre disposition par la Province, au moyen de votre login et du mot de passe personnel.

CONSEIL PROVINCIAL DE NAMUR

Réunion du vendredi 27 mai 2011 à 10 heures au Palais Provincial

ORDRE DU JOUR

1)      Ouverture de la séance par Madame la Présidente.

2)      Appel nominal des Conseillers.

3)      Dépôt du procès-verbal de la réunion du 29 avril 2011

4)      Communication de la Présidente (s’il y a lieu)

5)      Question posée au Collège provincial (s’il y a lieu).

6)      Lecture des rapports des commissions – Discussion et vote des résolutions.

1re Commission : 62/11, 63/11, 64/11, 68/11

2e Commission : 61/11, 65/11, 66/11, 70/11, 71/11, 72/11

3e Commission : 59/11 (huis-clos)

4e Commission : 49/11

5e Commission : 54/11, 55/11, 67/11

6e Commission : 57/11* , 58/11*, 69/11

7)      Clôture de la séance par Madame la Présidente

* Les dossiers suivis d’un astérisque vous ont été transmis auparavant

CONSEIL PROVINCIAL DE NAMUR

Liste des affaires portées à l’ordre du jour
Réunion du vendredi 27 mai 2011 à 10 heures au Palais Provincial.

1ere Commission

Affaire n° 62/11 : Foyer Taminois et Extensions – Assemblée générale ordinaire du 28 mai 2011 – Ordre du jour – Approbation

Affaire n° 63/11 : Ardenne et Lesse – Assemblée générale extraordinaire du 14 juin 2011 – Ordre du jour – Approbation

Affaire n° 64/11 : Intercommunale des Modes d’Accueil pour Jeunes Enfants – IMAJE – Assemblée Générale annuelle du 9 juin 2011 – Ordre du jour – Approbation

Affaire n°68/11 : Préparation de l’Assemblée Générale de l’Intercommunale IMAJE – Rapport des représentants au sein des organes de gestions

2e Commission

Affaire n°.61/11 : ASBL Association des Provinces Wallonnes – Renouvellement du Contrat de Gestion pour les années 2011 à 2013

Affaire n° 65/11 : Approbation des conditions et mode de passation du marché des travaux de rénovation des bétons des façades et des balcons du Bloc 80 du Campus Provincial à Namur

Affaire n° 66/11 : Approbation des conditions et mode de passation du marché des travaux de rénovation de 2 sanitaires (6 et 7) au caravaning du Domaine Provincial de Chevetogne 3ème phase

Affaire n°70/11 : Approbation des conditions et modes de passation du marché des travaux de rénovation et réaffectation du Château du Domaine Provincial de Chevetogne : gros œuvre et parachèvement

Affaire n°71/11 : Approbation des conditions et mode de passation du marché des travaux d’installation d’un ascenseur au Château du Domaine Provincial de Chevetogne

Affaire n°72/11 : Travaux de remplacement de châssis à l’I.P.E.S de Seilles – Approbation des conditions et mode de passation du marché

3e Commission

Affaire n° 59/11 : Vacance de la fonction de Greffier provincial – Nomination (huis clos)

4e Commission

Affaire n°49/11 : Cercle Equestre de l’Ecole d’Elevage et d’Equitation de Gesves ASBL– Renouvellement du Contrat de Gestion

5e Commission

Affaire n°54/11 :Proposition de résolution – projet de création d’une régie autonome pour le Domaine provincial de Chevetogne – première étape : étude de la faisabilité

Affaire n° 55/11 : Etablissement public d’assistance morale de la Province de Namur (EPAM) – Approbation de la première modification budgétaire aux services ordinaire et extraordinaire pour l’exercice 2011

Affaire n° 67/11 : Règlement provincial relatif au subventionnement des travaux aux édifices classés

6e Commission

Affaire n° 57/11 : Premier tableau des modifications budgétaires de l’exercice 2011

Affaire n°58/11 : Premier tableau des modifications budgétaires de l’exercice 2011 -Autorisation d’emprunt

Affaire n°69/11 : Projet de création d’une régie autonome pour le Château de Namur