Réunion du Conseil provincial

Les dossiers soumis au Conseil provincial vous sont transmis par voie postale dans leur intégralité (lettre au conseil et projet de résolution).
La documentation accessoire relative à tous les dossiers inscrits à l'ordre du jour est disponible en consultation sans déplacement auprès du Service du Greffe conformément au CDLD.
Depuis quelques mois, pour vous en faciliter la consultation, cette documentation, est publiée sur l'intranet du Conseil provincial auquel vous avez accès, grâce à l'équipement mis à votre disposition par la Province, au moyen de votre login et du mot de passe personnel.


CONSEIL PROVINCIAL DE NAMUR

Réunion du vendredi 23 septembre 2011 à 10 heures au Palais Provincial

ORDRE DU JOUR

1)    Ouverture de la séance par Madame la Présidente.

2)    Appel nominal des Conseillers.

3)    Dépôt du procès-verbal de la réunion du 24 juin 2011

4)    Communication de la Présidente (s'il y a lieu)

5)    Question posée au Collège provincial (s'il y a lieu).

6)    Lecture des rapports des commissions - Discussion et vote des résolutions.

1re Commission : 110/11, 118/11, 126/11, 127/11
2e Commission : 108/11, 122/11, 123/11, 125/11
4e Commission : 107/11, 119/11, 128/11
5e Commission : 60/11, 112/11, 113/11, 116/11, 117/11, 124/11
6e Commission : 111/11, 120/11

7)    Clôture de la séance par Madame la Présidente


CONSEIL PROVINCIAL DE NAMUR

Liste des affaires portées à l'ordre du jour
Réunion du vendredi 23 septembre 2011 à 10 heures au Palais Provincial.

1ere Commission

Affaire n° 110/11 : ASBL " Revue de l'action sociale et médico-sociale - L'Observatoire " - Remplacement de Madame D. HICGUET, Inspecteur Général, démissionnaire à l'Assemblée Générale
Affaire n° 118/11 : SCRL " Ardenne et Lesse " Mandat de représentant aux assemblées générales - Remplacement de Monsieur Luc ZABUS.
Affaire n° 126/11 : D.A.S.S. - Adhésion de la Province de Namur à l'asbl " Réseau Bébé
Bus ", initiative du GABS.
Affaire n° 127/11 : Association de Pouvoirs Publics " Solidarité et Santé " - Assemblée Générale du 28 septembre 2011 - Ordre du jour - Approbation.

2e Commission

Affaire n°108/11 : Approbation de projet des travaux d'amélioration du ruisseau de BURNOT cours d'eau de 2e catégorie n°5000 entre les profils 33 et 35 sur le territoire de Profondeville - Arbre - Estimation : 101.640 Euros, TVA comprise.
Affaire n°122/11 : Château de Namur - Travaux de réparation des murailles - Approbation des conditions et mode de passation du marché.
Affaire n°123/11 : Imprimerie provinciale - Marché de fourniture relatif à l'achat d'une presse Heidelberg SM52/5P (matériel d'occasion) au SPW - Ratification de la décision d'achat du Collège provincial du 7 juillet 2011
Affaire n°125/11 : Approbation du projet de travaux d'entretien des RP 98, 932, 921 & 983 à réaliser en 2011 - Estimation : 349.700,89,-euros T.V.A.Comprise.

4e Commission

Affaire n° 107/11 : Institut Provincial de Formation - Centre de Formation et de Perfectionnement des Secouristes-Ambulanciers en Aide Médicale urgente - Statut organique.
Affaire n° 119/11 : Exploitation du Mess provincial et de la cuisine de la Cafétéria du Campus provincial- désignation de la SA Duo Catering- approbation de la convention de concession
Affaire n° 128/11 : Centre de Formation Pratique de l'Ecole du Feu - Collaboration avec la
Commune de Sambreville et le BEP - Achat d'une parcelle appartenant à la SA Solvic - Octroi d'un droit de superficie sur une parcelle appartenant à la commune de Sambreville - Désignation du Comité d'acquisition d'Immeubles


5e Commission

Affaire n° 60/11 : Musée Rops - Location des salles - Règlement d'occupation et tarifs.
Affaire n° 112/11 : Contrat de gestion 2011-2013 avec l'ASBL " Maison de la Poésie et de la Langue française Wallonie-Bruxelles "
Affaire n° 113/11 : Contrat de gestion 2011-2013 avec l'ASBL " Festival International du Film Francophone de Namur "
Affaire n° 116/11 : Contrat de gestion avec l'ASBL " Namur Média "
Affaire n° 117/11 : Contrat de gestion avec l'ASBL " Office des Métiers d'Art de la Province de Namur "
Affaire n° 124/11 : Maison de la Culture - Modification du Règlement d'occupation et des tarifs - Approbation.

6e Commission

Affaire n° 111/11 : Créances provinciales du Service Provincial de la Culture, du Domaine Provincial de Chevetogne, de l'Institut Provincial de Formation, de l'Ecole d'Agriculture, de la Haute Ecole de la Province de Namur (catégorie para-médicale), de la Haute Ecole de la Province de Namur, de l'Institut Provincial de Formation, de l'Ecole Provinciale d'Equitation de Gesves, du Château de Namur - Absence de récupération - 5484.74 euros - Proposition d'abandon des poursuites.
Affaire n° 120/11 : Ciney - EPASC - Création d'une liaison du Ravel vers le Centre Ville - Mise à disposition de parcelles pour une contenance de 5a54ca et 15ca à la Région Wallonne - Approbation de la convention.