CONSEIL PROVINCIAL DE NAMUR
Réunion du vendredi 2 décembre 2005, à 10 heures au Palais provincial.
ORDRE DU JOUR
1) Ouverture de la séance.
2) Appel nominal des Conseillers.
3) Communication du Président (s’il y a lieu).
4) Dépôt du procès-verbal de la réunion du 25 novembre 2005.
5) Question(s) posée(s) à la Députation permanente (s’il y a lieu).
6) Lecture des rapports des commissions – Discussion et vote des résolutions.
2ème Commission : n° 148/05
4ème Commission : n° 147/05
5ème Commission : n° 149/05
6ème Commission : n° 150/05
7) Projet de budget pour 2006 ( affaire n° 140/05) :
a) Lecture des articles ;
b) Discussion des articles réservés ;
c) Interventions des différentes commissions sur le budget ;
d) Discussion générale sur le budget (intervention éventuelle des chefs de groupes) ;
e) Lecture du rapport de la 3ème Commission sur le budget ;
f) Discussion et vote par appel nominal.
8) Emprunts destinés à financer les dépenses extraordinaires prévues au budget provincial 2006. (affaire n° 141/05).
9) Clôture de la séance.
Liste des affaires portées à l’ordre du jour
Vendredi 2 décembre 2005, à 10 heures.
1ère Commission :
2ème Commission :
Affaire 148/05 : B.E.P. : Désignation d’un mandataire en remplacement de M. le Conseiller provincial Michel LEGROS, démissionnaire de ses fonctions au Conseil d’Administration.
3ème Commission :
4ème Commission :
Affaire 147/05 : INATEL – Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2005. Ordre du jour – Approbation.
5ème Commission :
Affaire 149/05 : Service Assurances et Patrimoine – Assurance Soins de santé – Désignation d’un Receveur spécial à partir du 01.01.2006.
6ème Commission :
Affaire 150/05 : Don d’une œuvre provenant des Ateliers Cluysenaar. Propriétaire :
M. E. Dubuc.