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Réunion du conseil provincial


From 12/02/2005 10:00 AM to 12/02/2005 12:00 PM

CONSEIL PROVINCIAL DE NAMUR

Réunion du vendredi 2 décembre 2005, à 10 heures au Palais provincial.


ORDRE DU JOUR


1)    Ouverture de la séance.

2)    Appel nominal des Conseillers.

3)    Communication du Président (s’il y a lieu).

4)    Dépôt du procès-verbal de la réunion du 25 novembre 2005.

5)    Question(s) posée(s) à la Députation permanente (s’il y a lieu).

6)    Lecture des rapports des commissions – Discussion et vote des résolutions.

        2ème Commission : n° 148/05

        4ème  Commission : n° 147/05

        5ème Commission : n° 149/05

        6ème Commission : n° 150/05

7)    Projet de budget pour 2006 ( affaire n° 140/05) :

        a)    Lecture des articles ;
        b)    Discussion des articles réservés ;
        c)    Interventions des différentes commissions sur le budget ;
        d)    Discussion générale sur le budget (intervention éventuelle des chefs de groupes) ;
        e)    Lecture du rapport de la 3ème Commission sur le budget ;
        f)    Discussion et vote par appel nominal.

8)    Emprunts destinés à financer les dépenses extraordinaires prévues au budget provincial 2006. (affaire n° 141/05).

9)    Clôture de la séance.
 




Liste des affaires portées à l’ordre du jour

Vendredi 2 décembre 2005, à 10 heures.

1ère Commission :

2ème Commission :
Affaire 148/05 : B.E.P. : Désignation d’un mandataire en remplacement de M. le Conseiller provincial Michel LEGROS, démissionnaire de ses fonctions au Conseil d’Administration.

3ème Commission :

4ème Commission :
Affaire 147/05 : INATEL – Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2005. Ordre du jour – Approbation.

5ème Commission :
Affaire 149/05 : Service Assurances et Patrimoine – Assurance Soins de santé – Désignation d’un Receveur spécial à partir du 01.01.2006.

6ème Commission :
Affaire 150/05 : Don d’une œuvre provenant des Ateliers Cluysenaar. Propriétaire :
M. E. Dubuc.

Agenda
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