Réunion du Conseil provincial

CONSEIL PROVINCIAL DE NAMUR

Réunion du vendredi 25 février 2011 à 10 heures au Palais Provincial

ORDRE DU JOUR

1) Ouverture de la séance par Madame la Présidente.

2) Appel nominal des Conseillers.

3) Dépôt du procès-verbal de la réunion du 28 janvier 2011

4) Communication de la Présidente (s’il y a lieu)

5) Question posée au Collège provincial (s’il y a lieu).

6) Lecture des rapports des commissions – Discussion et vote des résolutions.

1e Commission : n°11/11

2e Commission : n°08/11

3e Commission : n°10/11, 12/11

4e Commission : n°07/11

6e Commission : n° 06/11, 09/11, 13/11

7) Clôture de la séance par Madame la Présidente

CONSEIL PROVINCIAL DE NAMUR

Liste des affaires portées à l’ordre du jour

Réunion du vendredi 25 février 2011 à 10 heures au Palais Provincial.

1e Commission :

Affaire n°11/11 : Intercommunale des Modes d’Accueil pour jeunes enfants – IMAJE– Assemblée Générale Extraordinaire du 3 mars 2011 – Ordre du jour Approbation

2e Commission :

Affaire n°08/11 : a.s.b.l CIGER Renouvellement de mandats au Conseil d’Administration

3e Commission :

Affaire n°10/11 : Direction de la santé publique – Application des dispositions du décret
du Parlement Wallon du 3 avril 2009 relatif à l’agrément des services
de santé mentale et à la reconnaissance des centres de référence en santé
mentale en vue de l’octroi de subventions.

Affaire n°12/11 : a.s.b.l « Centre d’Action Interculturelle de la Province de Namur » - CAI -
Remplacement de Monsieur Patrick BISCIARI, démissionnaire, à
l’Assemblée Générale et au Conseil d’Administration

4e Commission :

Affaire n°07/11 : EPASC – Pôle fromager – convention entre la Province et le BEP – octroi
d’un droit de superficie – mandat donné au Comité d’Acquisition
d’Immeubles

6e Commission :

Affaire n° 06/11 : Désignation d’un Receveur Spécial au Service Contentieux et Prêts

Affaire n°09/11 : DPC – Restaurant « L’Héron dans l’eau » - Résiliation d’un commun
accord de la convention conclue avec la Sprl Cober – Appel à candidat
Approbation du cahier des charges

Affaire n°13/11 : Renouvellement du plan de Gestion Province de Namur – Régie
provinciale – Château de Namur