CONSEIL PROVINCIAL DE NAMUR
Réunion du vendredi 29 avril 2011 à 10 heures au Palais Provincial
o Séance thématique organisée de 10h00 à 11h00 : Territoires de la Mémoire
o Séance publique du Conseil Provincial de Namur dès 11 heures
ORDRE DU JOUR
1) Ouverture de la séance par Madame la Présidente.
2) Appel nominal des Conseillers.
3) Dépôt du procès-verbal de la réunion du 25 mars 2011
4) Communication de la Présidente (s’il y a lieu)
5) Question posée au Collège provincial (s’il y a lieu).
6) Lecture des rapports des commissions – Discussion et vote des résolutions.
1e Commission : 48/11, 52/11
2e Commission : 39/11, 41/11, 42/11, 43/11, 44/11, 45/11, 46/11, 47/11, 51/11
4e Commission: 40/11
6e Commission : 50/11
7) Clôture de la séance par Madame la Présidente
CONSEIL PROVINCIAL DE NAMUR
Liste des affaires portées à l’ordre du jour
Réunion du vendredi 29 avril 2011 à 10 heures au Palais Provincial.
1ere Commission
Affaire 48/11 : Contrat de partenariat 2011 avec la Région wallonne
Affaire 52/11 : Proposition de règlement provincial relatif à l’octroi de subventions pour l’isolation thermique des habitations
2e Commission
Affaire 39/11 : Participation provinciale aux instances officielles des contrats de rivière en Province de Namur – Contrat de rivière Haute-Meuse
Affaire 41/11 : Contrat de gestion entre la Province de Namur et le contrat de rivière de la Lesse
Affaire 42/11 : Contrat de gestion entre la Province de Namur et le contrat de rivière de la Haute-Meuse
Affaire 43/11 : Contrat de gestion entre la Province de Namur et le contrat de rivière de la Sambre
Affaire 44/11 : Contrat de gestion entre la Province de Namur et le contrat de rivière de l’Ourthe
Affaire 45/11 : Contrat de gestion entre la Province de Namur et le contrat de rivière de la Semois
Affaire 46/11 : Contrat de gestion entre la Province de Namur et le contrat de rivière de la Meuse aval
Affaire 47/11 : INASEP : Assemblée Générale Extraordinaire du 4 mai 2011 – Ordre du jour : Approbation
Affaire 51/11 : Travaux de restauration du pavillon ferme au Campus Provincial – Approbation des conditions et mode de passation du marché
4e Commission
Affaire 40/11 : ASBL Service Social du personnel de l’administration provinciale à Namur – Renouvellement du contrat de gestion pour les années 2001 à 2013
6e Commission
Affaire 50/11 : Compte et bilan de la Régie Provinciale – Château de Namur pour exercices 2010 - Approbation