Réunion du Conseil provincial

1)    Ouverture de la séance par Madame la Présidente.

2)    Appel nominal des Conseillers.

3)    Dépôt du procès-verbal de la réunion du 02 mars 2012

4)    Communication de la Présidente (s’il y a lieu)

Stratégie de développement économique et territorial - Etude SOFRED - Synthèse des remarques formulées lors des différentes séances d’information / Questions-réponses et débat sur le projet

5)    Question posée au Collège provincial (s’il y a lieu).

6)    Lecture des rapports des commissions – Discussion et vote des résolutions.

1re Commission : 15/12
2e Commission : 22/12, 25/12, 27/12
3e Commission : 16/12
5e Commission : 21/12
6e Commission : 23/12, 26/12

7)    Clôture de la séance par Madame la Présidente








1re Commission

Affaire 15/12 :     Contrat de partenariat 2012 avec la Région wallonne

2e Commission

Affaire 22/12 :    Approbation des conditions et mode de passation du marché des travaux de construction d’un Centre de Formation pour la fabrication du fromage (Pôle Fromager) à l’Ecole Provinciale d’Agronomie et des Sciences de Ciney

Affaire 25/12 :     Proposition de motion : « Opposition de principe au projet de construction d’une unité d’incinération de déchets papetiers à Givet » (proposition de Madame Laurence LAMBERT, Conseillère provinciale, groupe ECOLO et de Monsieur Etienne CLEDA, Conseiller provincial, groupe ECOLO)

Affaire 27/12 :    INASEP : Emprunt relatif au financement des travaux de remplacement des raccordements en plomb – Demande de la garantie provinciale

3e Commission

Affaire 16/12 :     Asbl Centre d’Adaptation et de reclassement Professionnel – CARP – Remplacement de Monsieur Fabien SCAILLET, démissionnaire, à l’Assemblée Générale et au Conseil d’Administration

5e Commission

Affaire 21/12 :    Révision de la convention liant la Province de Namur à l’asbl
« Article 27 »

6e Commission

Affaire 23/12 : Taxe provinciale 2012 sur les établissements classés comme dangereux,  insalubres et/ou incommodes continuant à être exploités sur base du RGPT, sur les installations et activités soumises au décret relatif au permis d’environnement – ERRATUM

Affaire 26/12 :    DVC – choix d’un nouveau concessionnaire pour la Taverne du Bout du Monde – Résultat des auditions du 12/03