Réunion du Conseil provincial

1)    Ouverture de la séance par Madame la Présidente.

2)    Appel nominal des Conseillers.

3)    Dépôt du procès-verbal de la réunion du 25 février 2011

4)    Communication de la Présidente (s’il y a lieu)

5)    Question posée au Collège provincial (s’il y a lieu).

6)    Lecture des rapports des commissions – Discussion et vote des résolutions.

2e Commission : n°14/11, 16/11, 17/11, 33/11

3e Commission : n°19/11, 20/11, 21/11, 22/11, 23/11,24/11, 25/11 , 26/11,
27/11,28/11, 29/11, 30/11, 31/11, 34/11, 35/11, 36/11, 37/11, 38/11

4e Commission : n°32/11

6e Commission : n°18/11

7)    Clôture de la séance par Madame la Présidente



Réunion du vendredi 25 mars 2011 à 10 heures au Palais Provincial.

2e Commission :
Affaire n : 14/11 : Participation provinciale aux instances officielles des contrats de rivière en Province de Namur – Contrat de rivière Semois

Affaire n : 16/11 : Remplacement de châssis à l’EPASC – Adjudication publique

Affaire n : 17/11 : Remplacement de châssis à l’EHPN – Adjudication publique

Affaire n : 33/11 : DPC – Travaux de rénovation des piscines – Rénovation du bâtiment des vestiaires et sanitaires

3e Commission :

Affaire n : 19/11 : Service Technique du Patrimoine Immobilier: vacance d'emploi de Chef de Division Administratif – Promotion

Affaire n : 20/11 : Service du Greffe : vacance d'emploi de Chef de Division Administratif – Promotion

Affaire n : 21/11 : Service provincial de la Culture: vacance d'emploi de Chef de Division Administratif – Promotion

Affaire n : 22/11 : Services Généraux de la Culture et des Loisirs: vacance d'emploi de Chef de Division Administratif – Promotion

Affaire n : 23/11 : Services Généraux de la Culture et des Loisirs: vacance d'emploi de Chef de Division en Animation – Promotion

Affaire n : 24/11 : Services Généraux de la Culture et des Loisirs: vacance d'emploi de Chef de Division en Animation – second emploi – Promotion

Affaire n : 25/11 : Office Provincial de Promotion et de Gestion Touristiques : vacance d'emploi de Chef de Division Administratif – Promotion

Affaire n : 26/11 : Services financiers: vacance d'emploi de Chef de Division Administratif – Promotion





Affaire n : 27/11 : Administration Provinciale de l'Enseignement et de la Formation - vacance d'emploi de Chef de Division Administratif - Promotion- Pole de gestion comptable, financière, logistique

Affaire n : 28/11 : Administration Provinciale de l'Enseignement et de la Formation -  vacance d'emploi de Chef de Division Administratif – Promotion – Pole de gestion administrative des établissements dans les aspects juridiques, pédagogiques et humains

Affaire n : 29/11 : Institut Provincial de Formation : vacance d'emploi de Chef de Division Administratif – Promotion

Affaire n : 30/11 : Service Technique provincial: vacance d'emploi de Directeur en Chef –Promotion

Affaire n : 31/11 : Service de l'Imprimerie provinciale: vacance d'emploi de Chef de Division Administratif – Promotion

Affaire n : 34/11 : Service de la Comptabilité – Cellule Taxes- vacance d'emploi de Chef de
Division – Promotion

Affaire n°: 35/11 : Statut organique des agents provinciaux – adaptation au pacte pour une fonction publique locale et provinciale solide et solidaire

Affaire n : 36/11 : Statut organique des agents provinciaux – annexe 1 bis relative au contrôle médical – modifications

Affaire n : 37/11 : Indemnité pour les agents provinciaux utilisant la bicyclette pour se rendre sur leur lieu de travail et ou pour les nécessité du service – majoration

Affaire n°: 38/11 : Octroi d’une indemnité au fonctionnaire provincial charge d’infliger les amendes administratives dans les communes – modification

4e Commission :
Affaire n°: 32/11 : Mess provincial - cafétéria du campus - principe de la convention conjointe de services publics - Approbation du cahier des charges

6e Commission :
Affaire n : 18/11 : Contentieux fiscal Province de Namur contre Mobistar SA – Exercices 1998 à 2001 – Arrêts de la Cour d’appel de Liège du 17/11/10 et 15/12/10 – introduction d’un pourvoi en cassation