Réunion du Conseil provincial

1) Ouverture de la séance par Monsieur le Président.

2) Appel nominal des Conseillers.

3) Communication du Président (s’il y a lieu).

4) Dépôt du procès-verbal de la réunion du 24 mars 2006.

5) Thématique : « Ravel : situation actuelle, perspectives d’avenir, implication de la Province ».

6) Question posée à la Députation permanente

Question orale posée par M. Marc TERWAGNE, Conseiller provincial, concernant le retard pris par la Province de Namur dans la mise en place d’un « bureau de tournages ».

7) Lecture des rapports des commissions – Discussion et vote des résolutions.

1ère Commission : n° 48/06

2ème Commission : n° 29/06, 32/06

3ème Commission : n° 38/06, 41/06, 42/06

4ème Commission : n° 37/06, 40/06, 46/06

5ème Commission : n° 06/06 (huis clos), 36/06, 39/06, 45/06, 47/06

6ème Commission : n° 43/06, 44/06


8) Clôture de la séance par Monsieur le Président.


1ère Commission :
Affaire n° 48/06 : SC Les Habitations de l’Eau Noire – Assemblée générale ordinaire du 16 mai 2006 – Ordre du jour.

2ème Commission :
Affaire n° 29/06 : Constitution de l'intercommunale "BEP-Crématorium" - Participation de la Province de Namur.
Affaire n° 32/06 : Bourse de Commerce de Namur - Convention de financement – occupation.

3ème Commission :
Affaire n° 38/06 : Règlement d’Ordre Intérieur (ROICP). Modifications et adaptation au Code de la Démocratie locale et de la décentralisation (CDLD).
Affaire n° 41/06 : 1er tableau des modifications budgétaires de l’exercice 2006.
Affaire n° 42/06 : 1er tableau des modifications budgétaires de l’exercice 2006 – Autorisation d’emprunt.

4ème Commission :
Affaire n° 37/06 : Appartements et magasins rue Château des Balances et rue Becquet à Salzinnes – Vente.
Affaire n° 40/06 : Routes provinciales 98/932 – Travaux d’entretien en 2005 – Entreprises J. Pirlot de Gilly – Décompte final – Approbation.
Affaire n° 46/06 : Immeubles ONEM – 4-6 rue Lelièvre à Namur – Location.

5ème Commission :
Affaire 06/06 : Service Culturel de la Province de Namur – Musée Rops – Nomination au grade de chef de division en animation.
Affaire 36/06 : Cadre global du personnel – Modification – Création d’un emploi de chef de division en animation (coordinateur pédagogique) pour le fonctionnement du Domaine provincial Valéry Cousin de Chevetogne.
Affaire n° 39/06 : : Créances provinciales du Centre hospitalier provincial, du Service provincial de la culture, de l’Office provincial Agricole, de l’Ecole hôtelière provinciale, de l’Institut provincial d’Enseignement secondaire (EPEE), de l’Institut provincial de Formation Sociale, du Domaine provincial de Chevetogne, de la Comptabilité générale, des Services de l’Action Sociale, de la Santé et du Logement, des Recettes générales, des Classes de Forêt – Absence de récupération – 413.191,70 euros – Proposition d’abandon des poursuites.
Affaire n° 45/06 : Convention entre la Province et l’asbl « Association Interprovinciale de Diffusion Audiovisuelle » (AIDA) – Mise à disposition d’un agent provincial.
Affaire n° 47/06 : Intervention de la Province dans les frais de transport résultant des déplacements effectués entre le domicile et le lieu de travail des agents provinciaux non rétribués par des subventions-traitements.

6ème Commission :
Affaire n° 43/06 : DPC – Projet « Eolienne » - Projet « Centre didactique des énergies renouvelables » - Convention Province/ASBL Incubateur.
Affaire n° 44/06 : DPC – Vente d’autocollants d’entrée à un tarif préférentiel – Conventions de partenariat 2006.