Réunion du Conseil provincial

1)    Ouverture de la séance par Madame la Présidente.

2)    Appel nominal des Conseillers.

3)    Dépôt du procès-verbal de la réunion du 23 septembre 2011.

4)    Communication de la Présidente (s’il y a lieu).

5)    Question posée au Collège provincial (s’il y a lieu).

6)    Lecture des rapports des commissions – Discussion et vote des résolutions.

1reCommission : 129/11, 133/11
2e Commission : 109/11, 142/11
3e Commission : 143/11 ,145/11, 146/11, 147/11, 148/11, 149/11
5e Commission : 144/11
6e Commission : 130/11, 131/11, 134/11, 139/11, 140/11

7)    Clôture de la séance par Madame la Présidente.





1ere Commission

Affaire 129/11 : Direction de la santé Publique – Désignation d’un Receveur Spécial à partir du 01.01.2012

Affaire 133/11 : ADINFO : Convention d’actionnariat du 20 mai 2011 - Approbation

2e Commission

Affaire 109/11 : Renouvellement du contrat de gestion 2011 – 2013 entre la Province de Namur et l’asbl « Fédération du Tourisme de la Province de Namur »

Affaire 142/11 : Asbl CIGER – Finalité des fonds à répartir dans l’hypothèse d’une dissolution de l’Asbl

3e Commission

Affaire 143/11 : Administration Provinciale de l’Enseignement et de la Formation – Pôle Qualité – Vacance d’un emploi de Chef de Division Administratif

Affaire 145/11 : Contrat de gestion avec l’asbl « L’Observatoire »

Affaire 146/11 : Contrat de gestion avec l’asbl « Fédération des Centres d’Etudes et de Documentation Sociales – F.C.E.D.S »

Affaire 147/11 : Contrat de gestion avec l’asbl « Service Provincial d’Aide Familiale-« S.P.A.F »

Affaire 148/11 : Contrat de gestion avec l’asbl « La Maison de nos enfants »

Affaire 149/11 : Contrat de gestion avec le « Centre d’Action Interculturelle de la Province de
Namur – C.A.I »

5e Commission

Affaire 144/11 : Musées provinciaux et expositions culturelles. Gratuité chaque premier dimanche du mois (point déposé par M. SOMVILLE, Conseiller provincialdu groupe ECOLO)



6e Commission

Affaire 130/11 : Troisième tableau des modifications budgétaires de l’exercice 2011 – Autorisation d’emprunts

Affaire 131/11 : Troisième tableau des modifications budgétaires de l’exercice 2011

Affaire 134/11 : Modifications de certaines règles relatives à l’amortissement du patrimoine
provincial

Affaire 139/11 : Budget de la Régie Provinciale « Château de Namur » pour l’exercice 2012-Approbation

Affaire 140/11 : Modifications au budget extraordinaire de la Régie Provinciale « Château de
Namur » pour l’exercice 2011 - Approbation