Réunion du Conseil provincial

CONSEIL PROVINCIAL DE NAMUR

Réunion du vendredi 3 décembre à 10 heures au Palais des Congrès

ORDRE DU JOUR PROVISOIRE


1)    Ouverture de la séance par Madame la Présidente.

2)    Appel nominal des Conseillers.

3)    Dépôt des procès-verbaux des réunions des 23 et 26 novembre 2010.

4)    Communication de la Présidente (s’il y a lieu).

5)    Question posée au Collège provincial (s’il y a lieu).

6)    Lecture des rapports des commissions – Discussion et vote des résolutions.

1re Commission : n°142/10

2e Commission : n°144/10

3e Commission : n°140/10 (huis clos)

6e Commission : n° 95/10

7)    Affaire 250/10 : Projet de budget pour 2011.

a)    Poursuite de la discussion sur les articles réservés;
b)    Interventions des différentes commissions sur le budget;
c)    Discussion générale sur le budget (intervention éventuelle des chefs de groupes);
d)    Lecture du rapport de la 6e Commission;
e)    Discussion et vote par appel nominal

Affaire 251/10 : Emprunts destinés à financer les dépenses extraordinaires prévues au budget provincial 2011.

8)    Clôture de la séance par Madame la Présidente


 

CONSEIL PROVINCIAL DE NAMUR

Liste des affaires portées à l’ordre du jour

Réunion du vendredi 3 décembre à 10 heures au Palais des Congrès.


1re Commission :

Affaire n° 142/10 : Intercommunale Unique de Soins de Santé dénommée VIVALIA – Assemblée générale Ordinaire du 14 décembre 2010 – Ordre du jour – Approbation.

2e Commission :

Affaire n° 144/10 : INASEP – Assemblée générale statutaire du mercredi 15 décembre 2010 – Ordre du jour – Approbation

3e Commission :

Affaire n° 140/10 : Administration de la Santé Publique, de l’Action Sociale et Culturelle – Administration des Services techniques et de l’Environnement – Vacances d’emplois d’Inspecteur général

6e Commission :

Affaire n° 95/10 : MPME Gembloux – Achat d’un immeuble « Résidence Bayard » Chaussée de Tirlemont à Gembloux – Approbation de la promesse d’achat – Mandat au Comité d’acquisition d’immeubles.