Réunion du Conseil provincial

1)    Ouverture de la séance par Madame la Présidente.

2)    Appel nominal des Conseillers.

3)    Dépôt du procès-verbal de la réunion du 27 mai 2011

4)    Communication de la Présidente (s’il y a lieu)

5)    Question posée au Collège provincial (s’il y a lieu).

6)    Lecture des rapports des commissions – Discussion et vote des résolutions.

1re Commission : 68/11, 80/11, 83/11, 84/11, 90/11, 91/11, 92/11, 93/11
2e Commission : 86/11, 87/11, 88/11, 96/11, 103/11, 105/11
3e Commission : 85/11, 98/11, 99/11, 101/11, 102/11
4e Commission : 53/11, 74/11, 75/11, 94/11, 95/11, 97/11, 106/11
5e Commission : 73/11
6e Commission : 79/11, 81/11, 82/11, 89/11, 104/11

7)    Clôture de la séance par Madame la Présidente




1ere Commission

Affaire n° 68/11 : Préparation de l’assemblée générale de l’intercommunale IMAJE, rapport  des représentants au sein des organes de gestions.
Affaire n° 80/11 : Société de Logement de Service public- SCRL « La Joie du Foyer » - assemblée générale ordinaire du 29/06/2011 - ordre du  jour.
Affaire n° 83/11 : SCRL « Les Habitations de l’Eau Noire - assemblée générale ordinaire du 28 juin 2011-  ordre du jour
Affaire n° 84/11 : Société de Logement de Service public- SCRL « Le Foyer Namurois» - assemblée générale ordinaire du 28/06/2011 - ordre du  jour
Affaire n° 90/11  : Association de Pouvoirs Publics « Solidarité et Santé » - Assemblée Générale du 28 juin 2011 – Ordre du jour – Approbation.
Affaire n° 91/11 : Association de Pouvoirs Publics « Solidarité et Santé » - Garantie du volume global d’emprunt 2011 – Approbation.
Affaire n° 92/11 : Intercommunale Unique de Soins de Santé dénommée VIVALIA – Assemblée Générale Ordinaire du 28 juin 2011 – Ordre du jour – Approbation.
Affaire n° 93/11 : Association Intercommunale de Santé de la Basse-Sambre (AISBS) - Assemblée Générale Ordinaire du 30 juin 2011– Ordre du jour. Approbation.

2e Commission

Affaire n°86/11 : INASEP – AG statutaire du 30 juin 2011 – Ordre du jour
Affaire n°.87/11 : Domaine provincial de Chevetogne – Marché de fourniture relatif à l’achat d’un petit train touristique – Approbation de la procédure de marché et des conditions du marché.
Affaire n° 88/11 : : Règlement des conditions de prêts de gobelets réutilisables appartenant à la Province de Namur
Affaire n° 96/11 : Travaux de construction d’un bâtiment scolaire (composé de 6 classes, locaux divers et sanitaires) à l’EPASC de Ciney - Approbation des conditions et du mode de passation du marché.
Affaire n° 103/11 : Service de l’Informatique et des Télécommunications - Marché de fournitures relatif à l’achat, à la livraison, la configuration et à la garantie d’ordinateurs fixes, portables et écrans – Approbations de la procédure de marché et des conditions du marché.
Affaire n° 105/11 : Approbation des conditions et mode de passation du marché de promotion (leasing) des travaux de construction d’une cité administrative provinciale.





3e Commission

Affaire n° 85/11 : Règlement relatif aux modalités d’organisation des examens provinciaux, aux dispenses et à la durée de validité des réserves de recrutement- Mesure dérogatoire
Affaire n° 98/11 : Service de Gestion des Ressources Humaines - Vacance d'emploi au grade
de Chef de division administratif – Promotion
Affaire n° 99/11 : Service du Greffe - Vacance d'emploi de Chef de division administratif – Promotion
Affaire n° 101/11 : Direction des Affaires Sociales et Sanitaires - Vacance d'emploi au grade de Chef de division administratif – Promotion.
Affaire n° 102/11 : Direction de la Santé Publique - Vacance d'emploi au grade de Chef de division administratif – Promotion
4e Commission

 Affaire n° 53/11 : Ecole Provinciale d'Agronomie et des Sciences de Ciney – Humanités techniques et professionnelles - Suppression, pour toute nouvelle désignation, de l’indemnité allouée aux éducateurs d’internat
Affaire n° 74/11 : Haute Ecole de la Province de Namur - Approbation du projet pédagogique, social et culturel
Affaire n° 75/11 : Enseignement secondaire - Modification des règlements d'ordre intérieur des établissements d'enseignement et des internats provinciaux
Affaire n° 94/11 : Haute Ecole de la Province de Namur - Approbation du Règlement des Etudes et des Examens 2011.
Affaire n° 95/11 : Pôle fromager – renoncement convention BEP province
Affaire n° 97/11 : HEPN – Indexation des frais d’inscription – Année académique 2011-2012
Affaire n°106/11 : Enseignement Secondaire Provincial -Projet de reprise de l'Institut Roger Lazaron – Ville de Namur par la Province de Namur – Fusion

5e Commission

Affaire n° 73/11 : Etablissement public d’assistance morale de la Province de Namur (EPAM)- Avis sur la seconde modification budgétaire aux services ordinaire et extraordinaire pour l’exercice 2011 ainsi que sur le budget 2012.

6e Commission

Affaire n° 79/11 : Intercommunales BEP, BEP - Expansion économique, BEP - Environnement, BEP - Crématorium – Assemblées générales ordinaires du 28/06/2011 – Ordres du jour – Approbations.




Affaire n° 81/11 : Remplacement de Monsieur Luc ZABUS, Conseiller provincial, démissionnaire, en tant que représentant de la Province de Namur à l’Assemblée générale, au sein de l’intercommunale BEP - Expansion économique
Affaire n°82/11 : 2e Tableau des modifications budgétaires.
Affaire n° 89/11 : Contentieux fiscal – Taxe de la Province de Namur sur les pylônes et unités d’émission et de réception des réseaux de mobilophonie –Refus de la Cour d’Appel de Liège de poser une question préjudicielle à la Cour Constitutionnelle – Intervention de la Province dans la procédure préjudicielle concernant la Commune de Fexhe-Le-Haut-Clocher.
Affaire n° 104/11 : Maison du Mieux-Etre de Gembloux – vente - Désignation du Comité d’Acquisition d’immeubles