Réunion du Conseil provincial

1. Ouverture de la séance par Monsieur le Président.

2. Appel nominal des Conseillers.

3. Dépôt du procès-verbal de la réunion du 18 décembre 2009.

4. Evocation de Monsieur Robert DUBUC.

5. Installation d’un Conseiller provincial effectif en remplacement de Monsieur Robert DUBUC, décédé. (Article 36 – Loi électorale provinciale)

Suspension de la séance pour permettre à la Commission de validation de se réunir.

6. Communication du Président.    : mi-législature  -   voeux

7. Question posée au Collège provincial (s’il y a lieu).

8. Lecture des rapports des commissions – Discussion et vote des résolutions.

1e Commission : n° 011/10, 012/10
      3e Commission : n° 008/10, 009/10
5e Commission : n°161/09

9. Exposé de D. NOTTE : « Génération en santé – Observer pour agir – Une parcelle d’Interreg 3 vers l’interreg 4 «

10. Clôture de la séance par Monsieur le Président
 


1e  Commission :

Affaire 011/10 : AISBS - AG

Affaire 012/10 : Solidarité et Santé - AG

3e Commission :

Affaire n° 008/10 : Nomination, suspension et révocation des agents provinciaux. Délégation au Collège provincial - Modification.

Affaire n° 009/10 : Convention entre la Province de Namur et la Mutualité Socialiste de la Province de Namur – Approbation.


5e Commission

Affaire 161/09 : Musées provinciaux et expositions culturelles – gratuité chaque premier dimanche du mois ( proposition de M. Somville, 14 décembre 2009 ).
Dossier déjà communiqué ux membres du conseil en décembre 2009 et documenté sur Intranet du Conseil provincial