Réunion du Conseil provincial

1)    Ouverture de la séance par Monsieur le Président.

2)    Appel nominal des Conseillers.

3)    Communication du Président (s’il y a lieu).

4)    Dépôt du procès-verbal de la réunion du 23 janvier 2009.

5)    Question posée au Collège provincial (s’il y a lieu).

6)    Présentation d'un rapport relatif aux visites d'entreprises menées en 2008, par Monsieur Gilles MOUYARD, Député provincial.  

7)    Lecture des rapports des commissions – Discussion et vote des résolutions.






8)    Clôture de la séance par Monsieur le Président









 




1re Commission : Réunion le mercredi 18 février 2009 à 18 heures 30. Salle des Conférences.

Affaire n° 14/09 : Proposition de résolution du Conseil provincial de Namur relative au financement par Dexia S.A. de colonies Israéliennes implantées illégalement, en droit international, dans les territoires occupés palestiniens.

Affaire n° 17/09 : Proposition de résolution visant à modifier le règlement pris par le Conseil provincial en date du 25/06/2002 en ce qu'il détermine les indemnités de départ des membres de la Députation provinciale.

Affaire n° 18/09 : Règlement relatif à l’octroi d’une prime pour la réalisation d’un audit énergétique.

Affaire n° 19/09 : Règlement relatif à l’octroi d’une prime pour l’installation d’un chauffe-eau solaire.

Affaire n° 20/09 : Règlement relatif à l’octroi d’une prime pour l’installation d’un système photovoltaïque.

Affaire n° 21/09 : Règlement relatif à l’octroi de prêts complémentaires en vue de l’achat ou la construction d’un logement. 

Affaire n° 22/09 : Règlement relatif à l’octroi de prêts complémentaires en vue de la réalisation de travaux visant à augmenter l’efficacité énergétique d’un logement ainsi que de l’installation d’un système d’épuration individuelle et de l’amélioration d’un logement.

2e Commission : Réunion le mercredi 18 février 2009 à 18 heures. Salle Strickland.

Affaire n° 09/09 : Port Autonome de Namur – Représentation de la Province au Conseil d'Administration – Désignation des trois candidats à la fonction d'Administrateur ainsi que de leurs suppléants respectifs.

3e Commission : Réunion le

4e Commission : Réunion le mercredi 18 février 2009 à 17 heures. Salle Strickland.

Affaire n° 12/09 : Modification des tarifs des repas pour les élèves dans les établissements provinciaux d'enseignement.

Affaire n° 15/09 : Proposition de résolution - Désignation d'un Directeur de catégorie – section économique – au sein de la Haute-Ecole provinciale de Namur.  

5e Commission : Réunion le mercredi 18 février 2009 à 17 heures 30. 1er Parloir.

Affaire n° 04/09 : ASBL Patinoire "La Mosane" – Désignation des mandataires provinciaux à l'Assemblée générale et au Conseil d'administration – Résiliation de la convention du 05 avril 1974 relative à la gestion de la patinoire – Décision de principe de démission de l'ASBL.

6e Commission : Réunion le mardi 17 février 2009 à 17 heures. Salle Strickland.

Affaire n° 11/09 : ASBL contrat de Rivière Haute-Meuse – Occupation de locaux rue Lelièvre, 6 à 5000 Namur – Convention.

Affaire n° 13/09 : Maison Joly – Rue Martine Bourtonbourt 16 – Namur - Vente.