Réunion du Conseil provincial

ORDRE DU JOUR

1)    Ouverture de la séance par Monsieur le Président.
2)    Appel nominal des Conseillers.
3)    Communication du Président (s’il y a lieu).
4)    Dépôt du procès-verbal de la réunion du 16 décembre 2005.
5)    Question(s) posée(s) à la Députation permanente (si nécessaire).
6)    Lecture des rapports des commissions – Discussion et vote des résolutions.
7) Clôture de la séance par Monsieur le Président.

Liste des affaires portées à l’ordre du jour

1ère Commission :
Affaire n° 02/06 : Partenariat au service d'un aménagement du territoire de qualité et d'un accès social à la propriété - révision du Règlement.
Affaire n° 07/06 - INSTITUT PROVINCIAL D'HYGIENE SOCIALE - Marché de fourniture d'un système de radiologie destiné à équiper le Car Mobile de l'Insti¬tut provincial d'Hygiène Sociale.
Affaire n° 12/06 : Association Intercommunale de Santé de la Basse-Sambre - A.I.S.B.S. Remplacement de Monsieur Michel SOMVILLE, Conseiller provincial, au Conseil d'Administration.
Affaire n° 16/06 : SCRL «Le Foyer Taminois et Extensions» - Remplacement d'un administrateur provincial

3ème Commission :
Affaire n° 04/06 : Députés permanents - Titre honorifique.
Affaire n° 08/06 : Retrait du règlement-taxes sur les emballages plastique des magazines, revues vendus, adressés ou distribués sous forme de toutes-boîtes pour l’exercice 2005.

4ème Commission :
Affaire n° 01/06 : Routes provinciales 921 et 983 – Entretien en 2005 – Attribution du marché : SPRL FRERE à Milmort – 133.933,21 € TVAC – Ratification.
Affaire n° 11/06 : Walcourt (Gourdinne et Thy-le-Château) – Réhabilitation de la vanne du Moulin sur la Thyria – Entr. E. ECOCUR à Gelbressée – Décompte final – Approbation.

5ème Commission :
Affaire n° 03/06: Services culturels - Désignation d'un Receveur spécial à partir du 01.01.2006
Affaire n° 05/06 : Service de la Comptabilité – Vacance d’un emploi de Directeur – Nomination.
Affaire n° 10/06 : Service du Greffe – Vacance d’emploi de Chef de Division administratif – Promotion.
Affaire n° 14/06 : Service des Musées en Province de Namur - Désignation d'un Receveur spécial à partir du 01.02.2006
Affaire n° 15/06 : Institut d’Orientation et de Guidance – Promotion au grade de Directeur en chef.
Affaire n° 17/06 - Organigramme général des institutions provinciales - Administration de la Culture, du Tourisme et des Loisirs – Modifications.
Affaire n° 151/05 : Prêts provinciaux - Abandon des poursuites. Créances irrécouvrables.

6ème Commission :
Affaire n° 09/06 : Donation d'une œuvre de l'artiste John Cluysenaar à la Province de Namur - donatrice: Mme J.Cluysenaar, veuve de Mr J.Cluysenaar.
Affaire n° 13/06 : Province de Namur/Communauté française lecture publique - arriérés de subvention 1993 et 1994 - proposition de règlement transactionnel - approbation de l'arrêt de la procédure et du projet de convention de transaction.