CONSEIL PROVINCIAL DE NAMUR
Réunion du vendredi 16 octobre 2009 à 10 heures au Palais provincial.
ORDRE DU JOUR
1) Ouverture de la séance par Monsieur le Président.
2) Appel nominal des Conseillers.
3) Dépôt du procès-verbal de la réunion du 25 septembre 2009.
4) Communication du Président (s’il y a lieu).
5) Question posée au Collège provincial (s’il y a lieu).
6) Lecture des rapports des commissions – Discussion et vote des résolutions.
- 1re Commission : n° 42/09
- 2e Commission : n°95/09, 115/09
- 3e Commission : n° 52/09, 59/09, 85/09, 89/09, 108/09
- 4e Commission : n° 109/09, 112/09
- 5e Commission : n° 111/09
- 6e Commission : n° 87/09, 106/09, 107/09, 110/09, 114/09
7) Clôture de la séance par Monsieur le Président
CONSEIL PROVINCIAL DE NAMUR
Liste des affaires portées à l’ordre du jour
Réunion du vendredi 16 octobre 2009 à 10 heures au Palais provincial.
1re Commission :
Affaire n°42/09 : ASBL « Soutien aux Pays de la Francophonie » - Contrat de gestion.
2e Commission :
Affaire n° 95/09 : Routes provinciales 98 et 932 - Entretien en 2009. Attribution du marché SA SOCOGETRA à Awenne – 137.016,77 € TVA comprise. Approbation.
Affaire n°115/09 : INASEP – Convention relative au laboratoire d’Hygiène Publiques – résiliation de la convention.
3e Commission :
Affaire n° 52/09 : Services à vocation culturelle et autres - Personnel occasionnel - Assistance technique - Mode d’occupation - Rétribution.
Affaire n° 59/09 : Statut organique du personnel provincial non enseignant - Formation complémentaire pour l'évolution du titulaire de l'échelle A1sp vers l'échelle A2sp.- Mesure transitoire.
Affaire n°85/09 : Personnel provincial – Octroi de chèques-repas pour l'année 2010.
Affaire n° 89/09 : Château de NAMUR, Ecole d’Application de l’Ecole provincial Hôtelière - Cadre du personnel - Conditions d’accès aux emplois - Règles de rémunération - Règlement de travail - Révision générale.
Affaire n° 108/09 : Octroi d’une allocation de fin d’année 2009 aux membres du personnel.
4e Commission :
Affaire n° 109/09 : Enseignement secondaire – Approbations des règlements d’ordre intérieur des établissements d’enseignement et des internats provinciaux.
Affaire n° 112/09 : Désignation d’un Receveur Spécial pour l’Institut Provincial de Formation Sociale
5e Commission :
Affaire n° 111/09 : Désignation d’un Receveur Spécial pour le Service Classes de Forêt.
6e Commission :
Affaire n° 87/09 : Asbl Association des Provinces Wallonnes et intercommunale BEP-
Représentation de la Province à l’Assemblée générale et au Conseil d’
Administration - Remplacement de Monsieur Gilles Mouyard.
Affaire n° 106/09 : Deuxième tableau des modifications budgétaires.
Affaire n° 107/09 : Deuxième tableau des modifications budgétaires – Autorisation d’emprunts.
Affaire n° 110/09 : Campus provincial – règlement relatif à l’occupation des locaux.
Affaire n° 114/09 : Budget de la régie Provinciale « Château de Namur » pour l’exercice 2010 - Approbation
