Réunion du Conseil provincial

1)    Ouverture de la séance par Madame la Présidente.

2)    Appel nominal des Conseillers.

3)    Dépôt du procès-verbal de la réunion du 02 décembre 2011.

4)    Communication de la Présidente (s’il y a lieu).

5)    Question posée au Collège provincial (s’il y a lieu).

6)    Lecture des rapports des commissions – Discussion et vote des résolutions.

1re Commission : 174/11, 181/11, 182/11, 183/11, 184/11, 185/11, 190/11
2e Commission : 151/11, 180/11, 186/11, 189/11, 191/11, 197/11
4e Commission : 188/11
5e Commission : 193/11, 194/11, 195/11, 196/11
6e Commission : 177/11, 179/11 192/11

7)    Clôture de la séance par Madame la Présidente.



1ere Commission

Affaire n°174/11 :SCRL « Le Foyer Taminois et ses Extensions » - Administrateur Remplacement de Monsieur Gilles MOUYARD, démissionnaire

Affaire n°181/11 : Association Intercommunale de Santé de la Basse-Sambre (AISBS). Seconde Assemblée Générale Ordinaire du 22 décembre 2011 – Ordre du jour – Approbation.

Affaire n°182/11 : Association Intercommunale de Santé de la Basse-Sambre (AISBS). Assemblée Générale Extraordinaire du 20 décembre 2011 – Ordre du jour – Approbation

Affaire n°183/11 : Intercommunale des Modes d’Accueil pour Jeunes Enfants –  IMAJE – Assemblée générale statutaire du 21 décembre 2011 - Ordre du jour – Approbation

Affaire n°184/11 : Intercommunale Unique de Soins de Santé dénommée VIVALIA - Assemblée générale Ordinaire du 20 décembre 2011 – Ordre du jour – Approbation

Affaire n°185/11 : Association de Pouvoirs Publics « Solidarité et Santé » - Assemblée Générale du 23 décembre 2011 - Ordre du jour – Approbation

Affaire n°190/11 : ASPASC Cellule d’Observation – Règlement relatif à l’octroi d’une prime (chèque sport), à l’affiliation sportive pour les enfants de 1re primaire résidant sur le territoire provincial, durant l’année scolaire 2011-2012

2e Commission

Affaire n°151/11 : Domaine de Chevetogne – Aménagement de la Plaine de Jeux – « La Mine d’Or Oubliée » - Etats d’avancement n°6 et 7 – Suppléments supérieurs à 10 % du marché adjugé – Approbation

Affaire n°180/11 : INATEL – Assemblée Générale de clôture de liquidation fixée au
    mercredi 21/12/2011  à 16h15 – Ordre du jour – Approbation – sous réserve de la tutelle

Affaire n°186/11 : INASEP – Seconde Assemblée Générale statutaire fixée au mercredi 21 décembre 2011 à 16 heures – Ordre du jour : Approbation- sous-réserve de la décision de la tutelle

Affaire n°189/11 : Approbation des conditions et mode de passation du marché de travaux d’aménagement de la Nouvelle Maison Provinciale du Mieux-Etre de Gembloux – Résidence Bayard

Affaire n°191/11 : Contrat de partenariat entre la Province et l’Intercommunale Inasep –
Échéance de la convention conclue le 29 novembre 2001 – Approbation de la note d’évaluation de cette convention ainsi que la nouvelle convention de partenariat

Affaire n°197/11 :  Service de l’Informatique et des Télécommunications Achat de licences MS Office 2010 via la Centrale d’achat du Gial (Centre de Gestion Informatique des Administrations Locales) – Approbation de l’achat.

4e Commission

Affaire n°188/11 : ENSEIGNEMENT SECONDAIRE PROVINCIAL Reprise, au 1er janvier
    2012, de l'Institut Communal Roger Lazaron par la Province de Namur

5e Commission

Affaire n°193/11 : Musées provinciaux- Expositions à la Maison de la Culture- Gratuité chaque premier dimanche du mois

Affaire n°194/11 :   Classes de Forêt Chevetogne- Tarifs : Ecoles de notre Province
(Proposition de Monsieur Jean-Pol COLIN, Conseiller provincial groupe CDH)

Affaire n°195/11 :   Musées provinciaux et expositions culturelles permanentes et temporaires. Gratuité chaque premier dimanche du mois (proposition de Messieurs Michel SOMVILLE, Conseiller provincial groupe ECOLO, Fabien SCAILLET, Conseiller provincial groupe MR)

Affaire n°196/11 :  SPC/Musée Rops – Dons de documents à la Province de Namur, Musée
    Félicien Rops – Monsieur Hervé de Bonvoisin et Monsieur Massar

6e Commission

Affaire n°177/11 : DPC – Acquisition de parcelles – 2ème présentation

Affaire n°179/11 :Intercommunales BEP, BEP – Expansion Economique, BEP – Environnement, BEP – Crématorium : Assemblée générales ordinaires du 20 décembre 2011 – Ordres du jour - Approbations

Affaire n°192/11 : Domaine provincial de Chevetogne – Etablissement horeca –
Uniformisation des redevances et garanties – Prolongation de la durée de la concession « Les Rhodos » - Clauses relatives aux events