Réunion du Conseil provincial

1)    Ouverture de la séance par Monsieur le Président.

2)    Appel nominal des Conseillers.

3)    Dépôt du procès-verbal de la réunion du 26 mars 2010.

4)    Communication du Président.

5)    Avenant au pacte de majorité - prestation de serment d'un Député provincial – actualisation éventuelle de la composition du Bureau.

6)    Question posée au Collège provincial (s’il y a lieu).

7)    Lecture des rapports des commissions – Discussion et vote des résolutions.

1re Commission : n° 040/10, 045/10

2e Commission : n° 01/10, 02/10, 03/10, 04/10, 05/10, 06/10

4e Commission : n° 041/10

6e Commission : n° 044/10

8)    Clôture de la séance par Monsieur le Président
 
CONSEIL PROVINCIAL DE NAMUR

Liste des affaires portées à l’ordre du jour

Réunion du vendredi 23 avril 2010 à 10 heures au Palais provincial.


1re Commission :

Affaire n° 040/10 : Convention entre la Province de Namur et l’Intercommunale IMAJE relative à la Maison Communale d’Accueil de l’Enfance (MCAE) à Saint-Servais.
Affaire n° 045/10 : SCRL « Le Foyer Cinacien » à Ciney – Administrateur - Remplacement de M. Pierre-Yves DERMAGNE, démissionnaire

2e Commission :

Affaire n° 01/10 : Participation provinciale aux instances officielles des Contrats de Rivière en Province de Namur – CONTRAT DE RIVIÈRE HAUTE MEUSE.
Affaire n° 02/10 : Participation provinciale aux instances officielles des Contrats de Rivière en Province de Namur – CONTRAT DE RIVIÈRE POUR LA LESSE.
Affaire n° 03/10 : Participation provinciale aux instances officielles des Contrats de Rivière en Province de Namur – CONTRAT DE RIVIÈRE MEUSE AVAL ET AFFLUENTS.
Affaire n° 04/10 : Participation provinciale aux instances officielles des Contrats de Rivière en Province de Namur – CONTRAT DE RIVIÈRE DE L’OURTHE.
Affaire n° 05/10 : Participation provinciale aux instances officielles des Contrats de Rivière en Province de Namur – LE CONTRAT DE RIVIÈRE DE LA SEMOIS – CHIERS.
Affaire n° 06/10 : Participation provinciale aux instances officielles des Contrats de Rivière en Province de Namur – CONTRAT DE RIVIÈRE DE LA SAMBRE.

4e Commission :

Affaire n° 041/10 : Etablissements provinciaux d’enseignement secondaire de plein exercice et d’enseignement de promotion sociale – Situations administrative et pécuniaire des membres du personnel administratif subventionné

6e Commission :

Affaire n° 044/10 : Règlement relatif aux crédits mis à disposition du Collège et aux aides techniques de l’Imprimerie