CONSEIL PROVINCIAL DE NAMUR
Réunion du vendredi 26 mars 2010 à 10 heures au Palais provincial.
ORDRE DU JOUR
1. Ouverture de la séance par Monsieur le Président.
2. Appel nominal des Conseillers.
3. Dépôt du procès-verbal de la réunion du 26 février 2010.
4. Communication éventuelle du Président.
5. Question posée au Collège provincial (s’il y a lieu).
6. Lecture des rapports des commissions – Discussion et vote des résolutions.
Bureau du Conseil provincial : n° 026/10
1e Commission : n° 019/10, 029/10
2e Commission : n° 018/10, 024/10, 028/10, 032/10, 037/10, 039/10
3e Commission : n° 027/10
4e Commission : n° 030/10, 038/10
6e Commission : n° 021/10, 022/10, 031/10, 033/10, 034/10, 035/10
7. Clôture de la séance par Monsieur le Président
CONSEIL PROVINCIAL DE NAMUR
Liste des affaires portées à l’ordre du jour
Réunion du vendredi 26 mars 2010 à 10 heures au Palais provincial.
Bureau du Conseil provincial
Affaire n° 026/10 : Règlement d'Ordre Intérieur du Conseil provincial (ROICP) – Modifications – art. 17 bis et 25.
1e Commission :
Affaire n° 019/10 : IPHS : Asbl « Centre Local de Promotion de la Santé en Province de Namur – Remplacement de Monsieur Patrick Bisciari, Conseiller provincial dans son mandat de représentant à l’Assemblée générale et de candidat administrateur
Affaire n° 029/10 : Règlement relatif à l’octroi de prêts pour l’achat de véhicules aux agents provinciaux et assimilés.
2e Commission :
Affaire n° 018/10 : Domaine Provincial de Chevetogne - Marché de services relatif à la désignation d’un auteur de projet pour les travaux de rénovation et de
réaffectation du Château.
Affaire n° 024/10 : Projet de construction d’une cité administrative sur le site du campus à Salzinnes – projet de convention d’assistance en maîtrise d’ouvrage avec le BEP.
Affaire n° 028/10 : Domaine Provincial de Chevetogne – Approbation du projet des travaux d’aménagements de la plaine de jeux « La Mine d’Or Oubliée » dont l’estimation s’élève au montant de 568.787,46 € TVA comprise.
Affaire n° 032/10 : SCRL Loth- Info- Remplacement de Monsieur Claude Bultot, démissionnaire, dans son mandat d’Administrateur au sein du Conseil d’Administration:
Affaire n° 037/10 : Approbation des conditions et du mode de passation du marché des travaux de rénovation des cuisines didactiques et de la buanderie de l’IPES de Seilles
Affaire n° 039/10 : Routes provinciales 98/932 – Travaux urgents en matière de sécurité - Approbation d’un avenant au projet des travaux d’entretiens 2009 - montant de l’adjudication : 137.016,77 € TVAC. - Montant de l’avenant : 67.808,40€ TVAC, soit 49,5% du marché initial
3e Commission :
Affaire n° 027/10 : Révision générale des cadres provinciaux.
4e Commission
Affaire n° 030/10 : Internats annexés aux établissements provinciaux d’enseignement - Problématique de l’indemnité de culture à l’ETPA de Ciney - Coordination et redéfinition des normes de personnel auxiliaire d’éducation en référence aux normes édictées par la Communauté française.
Affaire n° 038/09 : Enseignement secondaire – Approbation du « Vade-mécum de l’enseignant »
6e Commission :
Affaire n° 021/10 : Premier tableau des modifications budgétaires.
Affaire n° 022/10 : Premier tableau des modifications budgétaires – Autorisation d’emprunt.
Affaire n° 031/10 : Prêts à l’Intercommunale IMAJE – Projet de convention.
Affaire n° 033/10 : Déclassement d'un bras désaffecté du Ruisseau « la Gelbressée » 2ème catégorie- demande d'acquisition par Monsieur Dehaye et Madame Verstraete.
Affaire n° 034/10 : Avenants à la convention de gestion du fonds de pensions de la Province de Namur
Affaire n° 035/10 : Acquisition de parcelles à Fernelmont/Noville- les-Bois - octroi d'un droit de superficie sur ces parcelles à l'Intercommunale Imaje- approbation du principe d'acquisition via le notaire Bioul et du prix- approbation du projet de contrat constitutif d'un droit de superficie entre la Province et l'Intercommunale Imaje.
